Témoin public

Souancé-au-Perche

Code 28378, Eure-et-Loir

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 16.05.2023Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 07.06.2023Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu duPreuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 04.09.2023Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 12.09.2023Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 04.03.2024Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 17.12.2024Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 03.07.2025Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 10.12.2025Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 04.02.2026Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 26.02.2026Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 20.03.2026 Election du Maire et des AdjointsPreuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 31.03.2026Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 22.04.2026Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du 24.06.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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