Témoin public

Saint-Aubin-des-Bois

Code 28325, Eure-et-Loir

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 24 octobre 2023Preuve
30/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 19 septembre 2023Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 15 juin 2021Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 18 mai 2021Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 20 avril 2021Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 30 mars 2021Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 16 février 2021Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 26 janvier 2021Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 08 décembre 2020Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 10 novembre 2020Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 13 octobre2020Preuve
30/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 15 septembre 2020Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 15 juin 2020Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 05 juin 2020Preuve
30/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 26 mai 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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