Témoin public

Prudemanche

Code INSEE 28308, SIREN 212803084, Eure-et-Loir

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2024Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 janvier 2024Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2024Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2024Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 28 mai 2024Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 28 mai 2024Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2024Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2024Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibération du Conseil Municipal du 28 novembre 2024Preuve
30/10/2026DélibérationProcè-verbal du Conseil Municipal du 28Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2025Preuve
30/10/2026DélibérationProcè-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2025Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2025Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2025Preuve
30/10/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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