Témoin public

Marboué

Code INSEE 28233, SIREN 212802334, Eure-et-Loir

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 24 octobre 2024Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 26 novembre 2024Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 28 janvier 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 18 mars 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 6 mai 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 8 juillet 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 19 août 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 7 octobre 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 5 décembre 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 9 décembre 2025Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 3 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 28 avril 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 23 juin 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDéliberations du 15 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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