Témoin public

Houx

Code INSEE 28195, SIREN 212801955, Eure-et-Loir

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DélibérationPV du 22 janvier 2026Preuve
30/10/2026DélibérationPV du 2 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 2 Mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationPV du 27 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationDélibérations du 27 mars 2026Preuve
30/10/2026DélibérationPV du 13 mai 2026Preuve
30/10/2026DélibérationListe des déliberations du 13 mai 2026Preuve
30/10/2026ArrêtéArrêté 2026 028 réglementation circulation Vide grenierPreuve
30/10/2026ArrêtéArrêté 2025 029 mainlévé périlPreuve
30/10/2026ArrêtéArrêté 2025 007 interdiction de stationnementPreuve
30/10/2026ArrêtéArrêté 2024 043 Balade du Père NoëlPreuve
30/10/2026ArrêtéArrêté 2024 034 voirie 5 mairiePreuve
30/10/2026ArrêtéArrêté 2024 036 voirie 10 AqueducPreuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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