Témoin public

Champhol

Code INSEE 28070, SIREN 212800700, Eure-et-Loir

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DécisionDécisions Autorisations Préalables au 26 novembre 2024Preuve
30/10/2026DécisionDécisions Autorisations Préalables au 23 septembre 2025Preuve
30/10/2026DécisionDécisions Autorisations Préalables au 1er juillet 2025Preuve
30/10/2026DécisionDécisions Autorisations Préalables au 07 janvier 2025Preuve
30/10/2026ArrêtéAc2026 – 075 – Arrêté permanent portant interdiction d’utilisation de l’eau, hors arrosage et entretien des sépultures, du cimetière communalPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2024 – 065 – Arrêté permanent, interdisant l’arrêt ou le stationnement sur les espaces verts, sur le territoire communalPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2024 – 013 – Arrêté permanent portant lutte contre les chenilles processionnaires sur le territoire communalPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2024 – 009 – Arrêté permanent portant obligation aux promeneurs d’un chien de détenir un sac pour le ramassage des déjections animales, sur le territoire communalPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2026-094 – Arrêté de police de la circulation, portant réglementation pour la création d’un quai d’arrêt de bus, au droit du 47 rue du Pigeon VoyageurPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2026-084 -Arrêté de police de la circulation portant permission pour le stationnement d’un camion de déménagement au 27 rue des rougeronsPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2026-070 – Arrêté temporaire de police de la circulation, portant expérimentation d’une mise en sens unique, d’une partie de la rue de la MairiePreuve
30/10/2026ArrêtéAc2026 – 063 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, du 29 rue des Gâtelles au 13 rue du Bois Mu.Preuve
30/10/2026ArrêtéAc2026 – 062 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, au droit du 11 rue des VignesPreuve
30/10/2026ArrêtéAc2026 – 061 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, Angle de la rue des Champs Brizards et la r.Preuve
30/10/2026ArrêtéAc2026 – 060 – Arrêté de police de la circulation, portant permission la réalisation de tranchées, pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public, entre le transformateur de la salle des Cha.Preuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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