Témoin public

Brou

Code 28061, Eure-et-Loir

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 27 février 2025Preuve
30/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil municipal du 27.03.2025Preuve
30/10/2026DélibérationListe des délibérations 27.02.25Preuve
30/10/2026DélibérationListe des délibérations 03.06.25Preuve
30/10/2026DélibérationListe des délibérations 27.03.25Preuve
30/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil municipal du 03.06.25Preuve
30/10/2026DélibérationListe des délibérations 06.01.2026Preuve
30/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil municipal du 09/12/2025Preuve
30/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil municipal du 06.01.2026Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 24 février 2026Preuve
30/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil municipal du 21.03.26Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 01 avril 2026Preuve
30/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2026Preuve
30/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal 30 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 30/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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