Témoin public

Glisolles

Code 27287, Eure

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
28/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal du 23 septembre 2021Preuve
28/10/2026DélibérationCompte-Rendu du Conseil Municipal du 09 decembre 2021Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 17 février 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 06 octobre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 08 décembre 2025Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 26 janvier 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès-verbal du 30 mars 2026Preuve
28/10/2026DélibérationProcès verbal – Conseil municipal du 24 avril 2026Preuve
28/10/2026ArrêtéArrêté communal permanentPreuve
28/10/2026ArrêtéArrêté municipal : fermeture du terrain de sportPreuve

Actes datés ici depuis le 28/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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