Témoin public

Valouse

Code INSEE 26363, SIREN 212603633, Drôme

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026Délibération2025-12-01 Approbation PV du CM du 22 11 2025Preuve
25/10/2026Délibération2026-01-01 Approbation PV du CM du 13 12 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-01-02 Approbation PV du CM du 17 01 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026-01-04 Retrait délibération juillet 2025 Facturatiion eauPreuve
25/10/2026Délibération2026.04.15 Délibération sur le budget primitif – Mairie de ValousePreuve
25/10/2026Délibération2026.04.15 Délibération de la décision modificative n°1 – Mairie de Valouse Budget Principal 2026Preuve
25/10/2026Délibération2026.08.28 Annulation de la délibération N°2025-07-03Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté 11-2023 Reglementation cueillette sur la CommunePreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.