Témoin public

Saint-Thomas-en-Royans

Code 26331, Drôme

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2017Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2016Preuve
25/10/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2016Preuve
25/10/2026DélibérationRelevé-des-délibérations 7 juillet 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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