Témoin public

Puygiron

Code INSEE 26257, SIREN 212602577, Drôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_24022021Preuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_10122020Preuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_12112020Preuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_20102020Preuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_01072020Preuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_11062020Preuve
26/10/2026DélibérationCR_CM_16012020Preuve
26/10/2026DélibérationDélibération 12-2024 Attribution marché – Construction d’une salle multiservicesPreuve
26/10/2026DélibérationDélibération 11-2024 Acquisition de barrières province boule simple croixPreuve
26/10/2026DélibérationDélibération 10-2024 Amendes de police – Equipement de voiriePreuve
26/10/2026DélibérationDélibération 09-2024 Adoption du budget primitif communal 2024Preuve
26/10/2026DélibérationDélibération 08-2024 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024Preuve
26/10/2026DélibérationDélibération 07-2024 Commune de Puygiron-Affectation des résultats 2023Preuve
26/10/2026DélibérationDélibération 06-2024 Approbation du compte de gestion 2023Preuve
26/10/2026DélibérationDélibération 05-2024 Vote du Compte Administratif 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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