Témoin public

Les Pilles

Code INSEE 26238, SIREN 212602387, Drôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026Arrêté2024-35 ARRETE Police de la circulation Fête des pillesPreuve
25/10/2026Arrêté2024-38 Arrêté de police de la circulation pilanthropes septembrePreuve
25/10/2026Arrêté2024-45 Arrêté de police de la circulation pilanthropes septembrePreuve
25/10/2026Arrêté2024-46 Arrêté de police de la circulation sodecaPreuve
25/10/2026Arrêté2024-47 Arrêté Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques LebossePreuve
25/10/2026Arrêté2024-48 Arrêté Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques GenouxPreuve
25/10/2026Arrêté2024-49 Arrêté Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques RipertPreuve
25/10/2026Arrêté2024-50 Arrêté de police de la circulation pilanthropes septembrePreuve
25/10/2026Arrêté2024-51 Arrêté de stationnement et occupation domaine public enedisPreuve
25/10/2026Arrêté2024-52 Arrêté de stationnement et occupation domaine public liotardPreuve
25/10/2026Arrêté2024-53 Arrêté stationnement voirie camion coiffure marchéPreuve
25/10/2026Arrêté2024-54 Arrêté de stationnement et occupation domaine public liotardPreuve
25/10/2026Arrêté2024-55 Arrêté permanent portant églementation de la circulation et du stationement AxionePreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté portant mise à jour de la liste des conseillers des salariés de la DrômePreuve
25/10/2026Arrêté2025-32 Arrêté réglementant le stationnement rue du portailPreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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