Témoin public

Le Grand-Serre

Code 26143, Drôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationCM 19 Novembre 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 08 Octobre 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 10 Septembre 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 09 Juillet 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 11 Juin 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 14 Mai 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 11 Avril 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 19 Mars 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 05 Mars 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 13 Février 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 09 Janvier 24Preuve
26/10/2026DélibérationCM 13 Mai 25Preuve
26/10/2026Délibération2026-74 Approbation PV du Conseil Municipal du 27 août 2026Preuve
26/10/2026Décision2026-31 Décision modificative n°2Preuve
26/10/2026Décision2026-30 Décision modificative n°1Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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