Témoin public

Génissieux

Code INSEE 26139, SIREN 212601397, Drôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
26/10/2026DélibérationPV du 05 Mars 2026Preuve
26/10/2026DélibérationPV du 17 Avril 2026Preuve
26/10/2026DélibérationPV du 05 Mai 2026Preuve
26/10/2026DélibérationPV du 26 Mai 2026Preuve
26/10/2026DélibérationPV du 02 Juin 2026Preuve
26/10/2026DélibérationPV du 08 Juillet 2026Preuve
26/10/2026DélibérationPV du 08 Septembre 2026Preuve
26/10/2026Délibération13 Février 2026Preuve
26/10/2026Délibération05 Mars 2026Preuve
26/10/2026Délibération17 Avril 2026Preuve
26/10/2026Délibération05 Mai 2026Preuve
26/10/2026Délibération26 Mai 2026Preuve
26/10/2026Délibération02 Juin 2026Preuve
26/10/2026Délibération08 Juillet 2026Preuve
26/10/2026Délibération08 Septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 26/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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