Chantemerle-lès-Grignan

Code INSEE 26073, SIREN 212600738, Drôme

12 actes datés

En ligne le	Nature	Objet	Preuve
24/10/2026	Délibération	Procès-Verbal séance du 09 juillet 2026	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-48 1-Adhésion Compétence Efficacité Energétique	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-46 Création emploi permanent -	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-43 Création Conseil des jeunes -	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-42-Travaux l Evidence Chauffe eau -	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-41- Transfert excédents eau et assainissement en 4 fois	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-40- élégués aux communes forestières	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-49-Solidarité incendie diois AMF26 (1)	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-39	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-53-Achat dun drapeau cérémonie du 11-11	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-51 Devis obligation légale de débroussaillement	Preuve
24/10/2026	Délibération	Délibération 2026-50-Amélioration et sécurisation des espaces publics - Entreprise retenue	Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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