Témoin public

Buis-les-Baronnies

Code INSEE 26063, SIREN 212600639, Drôme

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026Délibération2026.06.05 PV élections délégués sénatoriales 2026Preuve
24/10/2026DélibérationCM2026.04.28 PV signéPreuve
24/10/2026DélibérationCM2026.03.27_PV+annexesPreuve
24/10/2026DélibérationCM2026.02.25 CR synth signéPreuve
24/10/2026ArrêtéArrete_2017_conseillers du salarie de la dromePreuve
24/10/2026ArrêtéArrêté règlementant les bruits de voisinagePreuve
24/10/2026ArrêtéArrêté règlementaire relatif à la pêche de la carpe de nuitPreuve
24/10/2026ArrêtéArrêté de lutte contre chikungunya et denguePreuve
24/10/2026ArrêtéArrêté annuel ouverture et fermeture de la pèche 2017Preuve
24/10/2026ArrêtéArrete lutte contre flavescence 2018Preuve
24/10/2026ArrêtéArrête la Savoillanne 2017Preuve
24/10/2026ArrêtéArrete 153.2017 av Boissy d’anglas 12/06 au 30/06Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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