Témoin public

Voujeaucourt

Code INSEE 25632, SIREN 212506323, Doubs

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2025.Preuve
24/10/2026DélibérationAT 01- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 03 décembre 2025.Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal _ conseil municipal 27 février 2026_signé.Preuve
24/10/2026DélibérationAT 29- Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administation du CCAS.Preuve
24/10/2026DélibérationAT 24- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2026.Preuve
24/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026.Preuve
24/10/2026DélibérationPROCES-VERBAL_CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026_signé.Preuve
24/10/2026DélibérationAT 31 - Approbation du procès-vebal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026.Preuve
24/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026.Preuve
24/10/2026ArrêtéArrete_Travaux_Voirie.Preuve
24/10/2026ArrêtéArrêté 47-2023-Régie bois.Preuve
24/10/2026ArrêtéArrêté 39-2023-Régie cimetière.Preuve
24/10/2026ArrêtéArrete_portant_reglementation_des_bruits_de_voisinage_dans_le_departement_du_Doubs.Preuve
24/10/2026ArrêtéArrete_reglementant_la_vente_a_emporter_de_boissons_alcoolisees.Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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