Témoin public

Trépot

Code INSEE 25569, SIREN 212505697, Doubs

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationCR du 20 03 2026 Installation du CM mailPreuve
24/10/2026DélibérationCR du conseil du 30 mars 2026 mailPreuve
24/10/2026DélibérationCR du conseil du 20 avril 2026 mailPreuve
24/10/2026DélibérationCR du conseil du 5 juin 2026 mailPreuve
24/10/2026DélibérationCR du conseil du 6 juillet 2026 mail 1Preuve
24/10/2026DélibérationCR du conseil du 14 septembre 2026 mailPreuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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