Témoin public

Recologne

Code 25482, Doubs

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationSéance du 14 novembre 2025 – publié le 17/11/25Preuve
23/10/2026DélibérationSéance du 19 septembre 2025 – publié le 23/09/25Preuve
23/10/2026DélibérationSéance du 27 juin 2025 – publié le 01/07/25Preuve
23/10/2026DélibérationSéance du 16 octobre 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 16 octobre 2026 – publié le 19.10.2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibération du 18 septembre 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 03 juillet 2026 – publié le 08/07/2026Preuve
23/10/2026DélibérationSéance du 03 juillet 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 05 juin 2026 – publié le 11/06/2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 24 avril 2026 – publié le 28/04/2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 18 2026 – publié le 22/09/2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 27.03.2026 – publié le 31/03/2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20.03.2026 – publié le 24.03.2026Preuve
23/10/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026 Élection maire et adjoints – publié le 24/03/2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe délibérations du 21.01.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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