Témoin public

Pirey

Code INSEE 25454, SIREN 212504542, Doubs

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-verbal de la séance du 15 février 2024Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2024Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-verbal de la séance du 2 avril 2024Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal de la séance du 22 novembre 2024Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal de la séance du 18 décembre 2024Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 2 avril 2025Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 4 novembre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 9 juillet 2025Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 10 décembre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 12 février 2025Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 16 septembre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationPdf Procès-Verbal du conseil municipal du 21 mai 2025Preuve
23/10/2026ArrêtéPdf Arrêté portant numérotage de l'impasse route de BesançonPreuve
23/10/2026ArrêtéPdf Arrêté de désignation des membres non élus du CCASPreuve
23/10/2026ArrêtéPdf Arrêté interdiction de Stationnement résidences mobilesPreuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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