Ougney-Douvot
Code 25439, Doubs
1 acte daté
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 23/10/2026 | Délibération | CR 19 05 2017 | Preuve |
Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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