Témoin public

Onans

Code INSEE 25431, SIREN 212504310, Doubs

2 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationCR Conseil municipal 09 septembre 2026Preuve
23/10/2026DélibérationCOMPTE-RENDU-BUDGET-2024-2.Preuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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