Témoin public

Nommay

Code INSEE 25428, SIREN 212504286, Doubs

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationLe PV du 11 décembre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationLa liste des délibérations du 9 mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationLe PV du 9 Mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationLe PV du 20 Mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationPV complet du 9 Mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 20 mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationPV complet du 20 Mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationPV complet du 2 Avril 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 2 Avril 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 23 Avril 2026Preuve
23/10/2026DélibérationPV complet du 22 Juin 2026Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 22 Septembre 2026Preuve
23/10/2026DélibérationDélibération N°2026-41Preuve
23/10/2026DélibérationDélibération N°2026-42Preuve
23/10/2026DélibérationDélibération N°2026-43Preuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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