Témoin public

Noël-Cerneux

Code INSEE 25425, SIREN 212504252, Doubs

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Août 2025Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Octobre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Novembre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 Décembre 2025Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Janvier 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Février 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 Mars 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Avril 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Mai 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Juin 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 Juillet 2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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