Témoin public

Les Premiers-Sapins

Code INSEE 25424, SIREN 200057156, Doubs

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationPV CA du CCAS du 27-01-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du CCAS examinées en date du 10-04-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV du 08-04-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées en date du 05-05-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV du 05-05-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations du 02-06-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées en date du 07-07-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV du 02-06-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV du 07-07-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV du 09-10-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées en date du 09-10-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées en séance du 03-11-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV CA du CCAS du 12-11-2025Preuve
23/10/2026DélibérationPV du 03-11-2025Preuve
23/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées en séance du 01-12-2025Preuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.