Témoin public

Montfaucon

Code 25395, Doubs

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 23 janvier 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 20 mars 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 29 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 3 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 27 mai 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 21 août 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 29 septembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées octobre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 28 janvier 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 2 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 22 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 28 mai 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées du 3 sept 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.