Témoin public

Larnod

Code INSEE 25328, SIREN 212503288, Doubs

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026Délibération13 décembrePreuve
23/10/2026Délibération7 janvierPreuve
23/10/2026Délibération21 févrierPreuve
23/10/2026Délibération11 avrilPreuve
23/10/2026Délibération20 juinPreuve
23/10/2026Délibération5 septembrePreuve
23/10/2026Délibération28 novembrePreuve
23/10/2026DélibérationPV du CM du 03 07 2026 signéPreuve
23/10/2026DélibérationPV du CM du 05 06 2026 signéPreuve
23/10/2026Délibération24 avril 2026Preuve
23/10/2026Délibération27 mars 2026Preuve
23/10/2026Délibération21 mars 2026Preuve
23/10/2026ArrêtéN° 4 :Preuve
23/10/2026ArrêtéN° 3 : Arrêté fixant les limites de l'agglomération de la communePreuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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