Témoin public

Fontain

Code INSEE 25245, SIREN 200085827, Doubs

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 23-06-2025Preuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 12-05-2025Preuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 17-03-2025Preuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 27-01-2025Preuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 13-10-2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal du 08-09-2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal du 23-06-2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal du 05-06-2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal des sénatoriales du 05-06-2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal du 12-05-2026Preuve
23/10/2026DélibérationProcès verbal du 3-04-2026Preuve
23/10/2026DélibérationCompte-rendu du 20-03-2026Preuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 9-03-2026Preuve
23/10/2026DélibérationCompte rendu du 26-01-2026Preuve
23/10/2026DélibérationRèglement intérieur du Conseil Municipal validéPreuve

Actes datés ici depuis le 23/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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