Témoin public

Le Bizot

Code 25062, Doubs

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 4 juillet 2023Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 14 novembre 2023Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 6 janvier 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 20 février2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 02 AVRIL 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 21 mai 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 18 juin 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 22 octobre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2025Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du mardi 01 avril 2025Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2025Preuve
24/10/2026DélibérationPV 24062025Preuve
24/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil municipal du 17 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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