Témoin public

Bart

Code INSEE 25043, SIREN 212500433, Doubs

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026Délibération2024 03 26 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2024 05 22 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2024 06 24 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2024 10 01 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2025 01 28 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2025 02 25 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2025 04 07 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2025 06 26 PV CMPreuve
22/10/2026Délibération2025 09 30 PV CMPreuve
22/10/2026ArrêtéArrêté municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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