Témoin public

Terrasson-Lavilledieu

Code INSEE 24547, SIREN 212405476, Dordogne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 25 septembre 2024Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 23 octobre 2024Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 12 décembre 2024Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 29 janvier 2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 24 mars 2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 30 juin 2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 08 octobre 2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 18 décembre 2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 17 février 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 08 avril 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 30 avril 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 05 juin 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 15 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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