Témoin public

Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac

Code 24356, Dordogne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026Délibération01 juillet 2025Preuve
22/10/2026Délibération20 mai 2025Preuve
22/10/2026Délibération08 avril 2025Preuve
22/10/2026Délibération11 mars 2025Preuve
22/10/2026Délibération24 février 2025Preuve
22/10/2026Délibération25 janvier 2025Preuve
22/10/2026Délibération18 août 2026Preuve
22/10/2026Délibération16 juillet 2026Preuve
22/10/2026Délibération05 juin 2026Preuve
22/10/2026Délibération22 mai 2026Preuve
22/10/2026Délibération13 avril 2026Preuve
22/10/2026Délibération27 mars 2026Preuve
22/10/2026Délibération03 mars 2026Preuve
22/10/2026DélibérationConsulter le règlement intérieur du conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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