Témoin public

Marquay

Code INSEE 24255, SIREN 212402556, Dordogne

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationCM du 14 septembre 2026Preuve
22/10/2026DélibérationCM du 5 juin 2026Preuve
22/10/2026DélibérationCM du 11 mai 2026Preuve
22/10/2026DélibérationCM du 22 avril 2026Preuve
22/10/2026DélibérationCM du 9 mars 2026Preuve
22/10/2026DélibérationCM du 2 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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