Témoin public

Journiac

Code 24217, Dordogne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026Délibération9 décembre 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération16 octobre 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération28 août 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération10 juillet 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération12 juin 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération16 mai 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération11 avril 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération8 mars 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération21 février 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération21 janvier 2025 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération31 août 2026 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération05 juin 2026 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération24 avril 2026 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération20 mars 2026 – Compte renduPreuve
22/10/2026Délibération10 février 2026 – Compte renduPreuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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