Témoin public

Beauregard-de-Terrasson

Code 24030, Dordogne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 11 juillet 2024Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 19 septembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 14 novembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 février 2025Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 1er avril 2025Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 5 juin 2025Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 10 juillet 2025Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 7 octobre 2025Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 15 décembre 2025Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 3 mars 2026Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 20 mars 2026Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 31 mars 2026Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 28 avril 2026Preuve
24/10/2026DélibérationProces verbal du 5 juin 2026Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 13 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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