Témoin public

Agonac

Code INSEE 24002, SIREN 212400022, Dordogne

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026Délibération04-2017 compte-rendu du CM du 12 juin 2017Preuve
24/10/2026Délibération03-2017 compte rendu du CM du 05 avril 2017Preuve
24/10/2026Délibération02-2017 compte-rendu du CM du 17 fevrier 2017Preuve
24/10/2026Délibération01-2017 compte rendu du CM du 23 janvier 2017Preuve
24/10/2026Délibération2016-06 compte rendu du CM du 26 octobre 2016Preuve
24/10/2026Délibération2016-05 compte rendu du CM du 12 septembre 2016Preuve
24/10/2026Délibération2016-04 compte rendu du CM du 12 juillet 2016Preuve
24/10/2026Délibération2016-03 compte rendu du CM du 07 juin 2016Preuve
24/10/2026Délibération2016-02 compte rendu du CM du 30 mars 2016Preuve
24/10/2026Délibération2016-01 compte rendu du CM du 25 janvier 2016Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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