Témoin public

Saint-Frion

Code INSEE 23196, SIREN 212319602, Creuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 07/03/2025Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 11/04/2025Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 18/10/2024Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 28/06/2024Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 29/03/2024Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 24/10/2025Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 27/06/2025Preuve
22/10/2026DélibérationPV SEANCE DU 19-09-25Preuve
22/10/2026Arrêté23-2026-02-16-00001 - Réglementation sur l’eau, relatif à la réalisation de travaux et d’études sur le bassin Creuse AmontPreuve
22/10/2026ArrêtéArrêté n° 23-2026-06-01-00009 classant le pigeon sur la liste des animaux occasionnant des dégâtsPreuve
22/10/2026ArrêtéArrêté n° 23-2026-06-01-00010 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse dans le département de la Creuse pour la campagne cynétique 2026-2027Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté n°23-2026-06-01-00012 fixant le nombre d'animaux soumis à plan de chasse_campagne 2026-2027Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté n° 23-2026-06-01-00013 relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2026-2027Preuve
22/10/2026Arrêté23-2026-06-21-00002-arrete bruitPreuve
22/10/2026Arrêté23-2026-06-24-00002 arrêté portant le bassin versant de la Creuse en crisePreuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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