Témoin public

Gentioux-Pigerolles

Code INSEE 23090, SIREN 212309009, Creuse

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal 7 février 2025Preuve
22/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal 11 mai 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal 12 avril 026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal 21 mars 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal 27 février 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal 23 janvier 2026Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté de circulation Piste 5Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté municipal d’interdiction de circuler et de stationner sur la piste 15A entre les étangs du Mazet et la zone humide de la RosièrePreuve
22/10/2026ArrêtéArrete municipal Gentioux Pigerolles Fibre 2024Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté municipal portant réglementation de la circulation et le stationnement à JouxPreuve
22/10/2026ArrêtéARRETE permanent chemin rural du puy des VoutesPreuve
22/10/2026ArrêtéArrete Piste 7C VillemoneixPreuve
22/10/2026ArrêtéArrete baignade etang de Joux 020725Preuve
22/10/2026ArrêtéArrete ouverture pechePreuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.