Témoin public

Genouillac

Code INSEE 23089, SIREN 212308902, Creuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 17.04.2026Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté règlementant la circulation sur les voies communalesPreuve
22/10/2026ArrêtéArrêté permanent de police de circulationPreuve
22/10/2026ArrêtéArrêté et décision du 12 février 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès verbal réunion du 12 décembre 2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDeliberation du 27 fevrier 2026Preuve
22/10/2026DélibérationTableau conseil municipal 2026Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations 20 mars 2026Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêtés du Maire 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès verbal du 27 février 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès Verbal du 20 mars 2026Preuve
22/10/2026DélibérationProcès verbal du 17 avril 2026Preuve
22/10/2026ArrêtéArrêté AR-23089-2026-0051Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations publiées le 06.05.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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