Témoin public

Faux-la-Montagne

Code INSEE 23077, SIREN 212307706, Creuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2019Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 29 octobre 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 juillet 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 février 2020Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2021Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2021Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 12 décembre 2022Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil du 7 novembre 2022Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2022Preuve
22/10/2026DélibérationPV de mise à disposition de biens relatif au transfert de la compétence « Eau Potable »Preuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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