Témoin public

Anzême

Code INSEE 23004, SIREN 212300404, Creuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/10/2026DélibérationCompte rendu du 23.05.2024Preuve
22/10/2026DélibérationCompte rendu du 08.04.2024Preuve
22/10/2026DélibérationCompte rendu du 31.01.2024Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 12.12.2025Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 29.09.2025Preuve
22/10/2026DélibérationCompte rendu du 30.06.2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 14.04.2025Preuve
22/10/2026DélibérationCompte rendu du 14 12 2023Preuve
22/10/2026DélibérationCompte rendu du 23.01.2025Preuve
22/10/2026DélibérationDélibérations du 28.09.2026Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 31.08.2026Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 27.07.2026Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 05.06.2026Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 27.04.2026Preuve
22/10/2026DélibérationCompte-rendu du 20.03.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 22/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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