Témoin public

Plancoët

Code INSEE 22172, SIREN 212201727, Côtes-d’Armor

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationListe des délibérations du mardi 21 février 2023Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du mardi 21 février 2023 en attentePreuve
21/10/2026DélibérationListe des délibérations du mardi 11 avril 2023Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du mardi 11 avril 2023Preuve
21/10/2026DélibérationListe délibérations du mardi 30 mai 2023Preuve
21/10/2026DélibérationListe des délibérations Conseil municipal du 16 juin 2026Preuve
21/10/2026DélibérationListe des délibérations Conseil municipal du 21 juillet 2026Preuve
21/10/2026DélibérationListe des délibérations Conseil municipal du 15 septembre 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV du Conseil municipal du 24 février 2026 approuvéPreuve
21/10/2026DélibérationPV du Conseil municipal du 7 avril 2026 approuvéPreuve
21/10/2026DélibérationPV du Conseil municipal du 28 avril 2026 approuvéPreuve
21/10/2026DélibérationPV du Conseil municipal du 16 juin 2026 approuvéPreuve
21/10/2026DélibérationPV du Conseil municipal du 21 juillet 2026 approuvéPreuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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