Témoin public

Guerlédan

Code INSEE 22158, SIREN 200065548, Côtes-d’Armor

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 15 mai 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 04 décembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 19 février 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 26 février 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 10 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 02 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 30 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 02 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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