Témoin public

Kerfot

Code INSEE 22086, SIREN 212200869, Côtes-d’Armor

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026Arrêté2025-05 Arrêté portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation pour la Brocante organisée par le Comité de Jumelage Kerfot-Yvias-Cers le 18/05/2025Preuve
21/10/2026Arrêté2025-04 Arrêté portant interdiction d'accès à l'espace public enherbé Cité de KerbignousPreuve
21/10/2026Arrêté2025-03 Arrêté de voirie portant permission de stationnement 8 Rue des Ducs de Bretagne du 24/03/2025 au 02/04/2025stationnement mechinPreuve
21/10/2026Arrêté2026-36 Arêté d'interdiction temporaire de circulation Rue Lan Hamon - le 14/10/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-34 Arrêté de circulation - Comité de jumelage - Brocante du 13/09/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-27 Arrêté de circulation lan hamon le 27/06/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-22 Arrêté règlementant la circulation à l'occasion de la procession lors du pardon de Saint-Yves par la Paroisse de Paimpol le 25/05/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-21 Arrêté de voirie portant interdiction de stationnement Place de la Mairie le 24/05/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-17 Arrêté de circulation - interdiction temporaire Chemin de Bel Air - du 17/04/2026 au 13/05/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-11 Arrêté de circulation - Interdiction temporaire de stationnement et de circulation Route de Correc et Parking de l'écolePreuve
21/10/2026Arrêté2026-08 Arrêté de circulation - SAUR - Hent Kervien du 19/02/2026 au 19/05/2026Preuve
21/10/2026Arrêté2026-07 Arrêté de fermeture du pont Vallée du CorrecPreuve
21/10/2026Arrêté2026-04 Arrêté de circulation - Interdiction temporaire de stationnement et de circulation Route de Correc et Parking de l'écolePreuve
21/10/2026Arrêté2026-03 Arrêté permanent de voirie SAURPreuve
21/10/2026Arrêté2026-01 Arrêté d'occupation temporaire du domaine public - Mister PizzaPreuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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