Témoin public

Camlez

Code 22028, Côtes-d’Armor

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationSéance du 22 novembre 2023Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 18 janvier 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 21 mars 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 03 avril 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 22 mai 2024Preuve
24/10/2026DélibérationDeliberations conseil 22 05 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 09 juillet 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 25 septembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 14 octobre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 14 novembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 18 décembre 2024Preuve
24/10/2026DélibérationDeliberations tamponnees 18 12 2024Preuve
24/10/2026DélibérationDeliberation fevrier 2025 compressed 3Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 26 février 2025Preuve
24/10/2026DélibérationSéance du 09 avril 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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