Témoin public

Bobital

Code INSEE 22008, SIREN 212200083, Côtes-d’Armor

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 10 juillet 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 12 septembre 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 17 octobre 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 28 Novembre 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 13 janvier 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 06 février 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 03 avril 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 16 octobre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 18 novembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 16 décembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 15 janvier 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 12 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 21 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 26 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil Municipal 2 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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