Témoin public

Marcenay

Code INSEE 21378, SIREN 212103782, Côte-d’Or

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationListe des délibérations 7 avril 2025Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 7 avril 2025Preuve
21/10/2026DélibérationListe des deliberations 26 mai 2025Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 26 mai 2025Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 8 septembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationAvis-de-reunion-du-conseil-municipal-6-oct-25Preuve
21/10/2026DélibérationAvis-de-réunion-du-conseil-municipal-15-décembre-2025Preuve
21/10/2026DélibérationAvis-de-réunion-du-conseil-municipal-20-mars-2026Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 3 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 4 mai 2026Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV 22 juin 2026Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 22 juin 2026Preuve
21/10/2026DélibérationAvis de réunion du conseil municipal 28 septembre 2026lPreuve
21/10/2026ArrêtéArrêté de circulationPreuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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