Témoin public

Magnien

Code 21363, Côte-d’Or

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationPv cm 17 juin 2025Preuve
21/10/2026DélibérationListe recapitulative du cm du 17 juin 2025Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm 30 09 2025Preuve
21/10/2026DélibérationListe recapitulative seance du 30 sept 2025Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm 14 novembre 2025 magnienPreuve
21/10/2026DélibérationListe recapitulative du cm du 14 novembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm 15 01 2026Preuve
21/10/2026DélibérationListe recapitulative du cm du 15 janvier 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm 24 fevrier 2026Preuve
21/10/2026DélibérationListe recapitulative du cm du 24 fevrier 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPv du cm 21032026Preuve
21/10/2026DélibérationListe recapitulative du cm du 21 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm du 3 avril 2027Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm du 30 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPv cm 22 mai 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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