Témoin public

Longvic

Code INSEE 21355, SIREN 212103550, Côte-d’Or

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationCompte Rendu du Conseil Municipal de 13 septembre 2021Preuve
21/10/2026DélibérationCompte Rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2022Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2022Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2022Preuve
21/10/2026DélibérationProces verbal du Conseil municipal du 14-09-2022Preuve
21/10/2026DélibérationTableau récapitulatif et délibérations Conseil Municipal du 19 octobre 2022Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil municipal du 19 oct 2022Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal de la dernière séance du CM du 07 décembre 2022Preuve
21/10/2026DélibérationLe tableau des délibérations du Conseil Municipal du 3 avrilPreuve
21/10/2026DélibérationProces verbal du Conseil Municipal du 6 marsPreuve
21/10/2026DélibérationLe proces verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2024Preuve
21/10/2026DélibérationLes documents du Conseil Municipal du 28 janvier 2024Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du CM du 27 novembre 2024Preuve
21/10/2026DélibérationTableau recapitulatif et deliberations du CM du 15 janvier 2025Preuve

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