Témoin public

Longecourt-en-Plaine

Code 21353, Côte-d’Or

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 29 octobre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 14 janvier 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 22 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2026Preuve
21/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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